Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEM1 P PROCESS 1
JEL Jewellery Ethical Luxury, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3852018
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
JEM1 P PROCESS 1 de JEL Jewellery Ethical Luxury

Présentation de la marque JEM1 P PROCESS 1

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEL Jewellery Ethical Luxury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEM1 P PROCESS 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEL Jewellery Ethical Luxury domicilié(e) 25 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 915 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Hugot domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque JEM1 P PROCESS 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEM1 P PROCESS 1 est expirée depuis le 8 août 2021.

JEL Jewellery Ethical Luxury a également déposé les autres marques suivantes : J.E.M. JEWELLERY ETHICALLY MINDED


JEL Jewellery Ethical Luxury, société à responsabilité limitée - 25 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 507915106


Olivier Hugot - 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.